Le présent Site http://unionsarthoiselemans.pagesperso-orange.fr/ et l’ensemble de ses sous-domaines, sont la propriété exclusive de l’association loi 1901, reconnue d’utilité publique, à but non lucratif - Union Sarthoise Le Mans, dont le siège social est situé : 2 bis rue des Boucheries 72000 Le Mans FRANCE N° Siret : 786-337-386 00019 Tel : 02 43 28 93 52 Mail : usgym@hotmail.fr Directeur de la publication Madame Nathalie Simon, Présidente de l'Association Société qui assure l’hébergement du Site ORANGE Société anonyme au capital de 10 595 541 532 euros RCS Paris 380 129 866 SIRET 40262883800136 Siège social 78, rue Olivier de Serres 75 015 Paris Domiciliée pour les besoins des présentes 1 avenue Nelson Mandela 94745 ARCUEIL Téléphone : 01.55.22.22.22 Les flux vidéo du Site et des blogs sont hébergés par les sociétés : YouTube, sis 901 Cherry Avenue, San Bruno, CA 94066, Etats-Unis. Conditions générales d’utilisation du Site (C.G.U) 1 – Acceptation L’utilisateur reconnaît accepter ces conditions sans réserve du fait de sa connexion au Site et s’engage à les respecter. 2 - Contenu du Site On entend par contenu du Site : la structure générale, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données, newsletters…). Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de l'US, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.
Mentions légales
CONTACT ACTUALITÉS Résultats Calendrier Infos Photos Vidéos Presse BOUTIQUE ACCUEIL CLUB Inscription Histoire Encadrement Gymnases Liens Sponsors ACTIVITÉSLe plaisir de la gymnastique
CLUB DE GYMNASTIQUE LE MANS
UNION SARTHOISE
Accueil Activités Tarifs Contact Mentions Légales© Union Sarthoise Le Mans . Tous Droits Réservés. 2011-2014
Dernières mises à jour le 01.11.2014